Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLES EN MOUVEMENT
DOUGIER Henri

Numéro de dépôt :
3263958
Date de dépôt :
19/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2013
VILLES EN MOUVEMENT de DOUGIER Henri

Présentation de la marque VILLES EN MOUVEMENT

Déposée le 19 décembre 2003 par DOUGIER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLES EN MOUVEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est DOUGIER Henri domicilié(e) 11 bis, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VILLES EN MOUVEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLES EN MOUVEMENT est expirée depuis le 19 décembre 2013.

DOUGIER Henri a également déposé les autres marques suivantes : VILLES CREATION , ENTREPRENEURS EN MOUVEMENT , ECLATS DE LIRE


DOUGIER Henri - 11 bis, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 3 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528616 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; ouvrages ; manuels ; brochures ; revues ; magazines ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; dossiers.